Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du présent site les mentions légales ci-dessous.
La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
Droit d'auteur MCCLabs
MCCLabs vous autorise à copier les documents publiés par MCCLabs sur le World Wide Web pour un usage personnel ou non commercial uniquement, à condition que toute copie des documents conserve tous les droits d'auteur et autres avis de propriété contenus dans les présentes. Sauf disposition expresse, rien dans ce paragraphe ne doit être interprété comme conférant une licence ou un droit en vertu de tout droit d'auteur de MCCLabs. Aucun matériel disponible sur le site Web de MCCLabs ne peut être stocké, transmis par quelque moyen que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, électronique, mécanique, numérisation, photocopie ou enregistrement) sans l'autorisation écrite préalable de MCCLabs. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Reproduction interdite
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur par Copyright et la propriété intellectuelle. Les textes, slogans, logos, icônes, images, graphismes sont la propriété de MCCLabs. La reproduction de tout ou partie de ce site est strictement interdite sans autorisation. Tous droits réservés.
Protection de la vie privée
Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage strictement interne. Aucune information personnelle ne sera cédée ni vendue à un tiers. En application de l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un email via le formulaire de contact.
Sites extérieurs, liens hypertextes
Les liens vers les sites extérieurs ne sont indiqués qu’à titre indicatif. En conséquence, la responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée quant aux contenus et informations diffusés sur ces sites.
La création de liens hypertexte vers le site MCCLabs ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.
Edition du site
L'édition du site est assurée par la Société MCCLabs, SARL au capital de 2.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Grasse sous le numéro 910.945.989 dont le siège social est sis au 146, IMP DE LA GAMBADE 06370 MOUANS-SARTOUX. MCCLabs est joignable par téléphone au +33 6 74 35 67 69 ou par email à l'adresse mcclabs@hotmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 40910945989
Le Directeur de la publication est M. COUTORD Fabien, en qualité de gérant de la SARL MCCLabs.
Hébergeur du site internet
L'hébergeur du site est la Société Odoo SA, dont le siège social est situé 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique. Odoo est joignable par téléphone au +32 81 81 37 00 ou par email à l'adresse info@odoo.com